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COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe Droite Républicaine

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe Droite Républicaine

conseiller régional

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Rhône-Alpes

représentants des collectivités territoriales

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

GROUPE DROITE RÉPUBLICAINE

AJOUTS AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANCAISE DU 1ER AVRIL 2025

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

conseiller régional

membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes

représentant des collectivités territoriales

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

(58 membres au lieu de 59)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

pour siéger, dans les départements

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

pour siéger, dans les départements

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

Titulaires, Suppléants

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

au grade de maréchal des logis-chef

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

Développement durable

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

Développement durable

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

dans les cadres des officiers de réserve

Corps des officiers de marine

Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve

Fraction de contingent 1998/08

Les aspirants de réserve

2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1994, publiée au Journal officiel du

se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance

au titre des options choisies

à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1994

Modalités d'admission

La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au

Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats

LISTE COMPLEMENTAIRE

corps des officiers des bases de l'air (bases)

au concours d'admission à l'Ecole de l'air

par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)